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Le blog hébergé à l’adresse www.blog.tadi.fr est un site à caractère purement informationnel.  La mise à disposition des informations publiées par Sébastien Carlier n’implique aucune obligation dans le chef de l’auteur en terme de disponibilité pour répondre aux questions des internautes.

Le site n’est pas assimilable à un service d’assistance juridique.

 

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Les internautes ayant posé des questions en commentaires des articles postés assument l’entière responsabilité de l’usage qu’ils feront des réponses obtenues.

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Aucune reproduction des articles publiés ne peut intervenir sans le consentement de l’auteur.

Sont notamment interdits, sauf accord préalable et écrit, toute reproduction des articles par « framing » (insertion dans des sites tiers par la programmation html permettant d’afficher le contenu d’un site au sein d’un site tiers en créant une confusion sur l’auteur réel du contenu reproduit, qui s’insère dans la charte graphique du site « hôte »), et toute reproduction des articles dépassant le strict droit de citation limité à quelques lignes et dûment crédité, accompagné d’un lien hypertexte renvoyant à l’article d’origine.

La contrefaçon est un délit, assorti de lourdes peines (Art. L335-2 du Code de la Propriété intellectuelle).

Commentaires des Internautes :

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MENTIONS LÉGALES  :

Éditeur responsable :
S.A.S TADI
Représentée par Sébastien Carlier
Route de Villecroze
83630 Aups

Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
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